Le réglement intérieur du Collège

1. Circulation des élèves

À la première heure de cours du matin et de l’après-midi de même qu’à la fin de chaque récréation, dès la première sonnerie, les élèves doivent aller se ranger dans le calme devant la salle dans laquelle ils ont cours. Aucun élève ne peut se déplacer seul pendant les cours et permanences, sauf autorisation du professeur ou des personnels de Vie Scolaire, autorisation qui doit demeurer exceptionnelle.

2. Récréation et interclasse

Pendant les récréations et le temps du repas, les élèves doivent rester dans les lieux qui leur sont attribués. L’accès aux salles de cours et la circulation dans les coursives sont strictement interdits. L’interclasse n’est pas une récréation : il permet le changement de salle qui doit s’effectuer dans le calme.

3. Conditions d'accès au Centre de Culture et de Connaissance (CCC)

Le CCC occupe dans le collège des locaux spécifiques : une salle de documentation et une salle d’activités de groupes. Il est placé sous la responsabilité d’un professeur-documentaliste. Le CCC rassemble les ressources en documents et matériels pédagogiques de l’établissement. Ces ressources ont pour objet de faciliter le travail des élèves et des professeurs. Les élèves peuvent se rendre en groupe ou individuellement au CCC aux heures d’ouverture, soit pour y travailler, soit pour effectuer des recherches pendant les heures d’étude ou en dehors des cours.

Le CCC est un lieu calme où l’on vient pour faire des recherches, travailler, exposer, lire, réfléchir, échanger, emprunter des documents. Il est ouvert tous les jours de 7 h 30 à 18 h sauf le mercredi de 7 h 30 à 13 h. Avant de s’installer au CCC, il est demandé à chaque élève de laisser son sac dans les casiers prévus à cet effet à l’entrée du CCC (penser à garder avec soi le matériel nécessaire pour travailler et les objets de valeur tels que les téléphones).

L’élève est tenu d’arriver en début d’heure au CCC et de se faire inscrire à l’accueil par le/la documentaliste. Les élèves retardataires ne sont pas acceptés. Une fois au CCC, l’élève ne peut plus en sortir avant la sonnerie. Toute sortie du CCC pendant les heures de cours sans l’autorisation de la/du documentaliste est sanctionnée. Entre 12 h et 14 h, l’élève peut venir quand il le souhaite et repartir quand il le souhaite dans la limite des places disponibles. Il lui est demandé de déposer son sac dans un casier à l’entrée et de s’inscrire en déposant son carnet à l’accueil du CCC.

Conditions de prêt : Les élèves peuvent emprunter 2 documents (romans, périodiques, documentaires) pour une durée de 15 jours renouvelables. Tout emprunt doit être enregistré auprès de la/du documentaliste. En cas de retard dans le retour des documents, des relances sont transmises aux familles (via pronote et le carnet de correspondance). A l’issue de deux relances, si le document n’est toujours pas restitué, une facture est transmise à la famille de l’emprunteur concerné et l’élève est suspendu de prêts jusqu’au paiement de cette facture. Le montant est forfaitaire : 10000 francs CFA pour un périodique, 20000 francs CFA pour un livre de poche, 30000 francs CFA pour tout ouvrage y compris les manuels scolaires. Tout livre endommagé doit être remplacé à l’identique ou remboursé.

Le CCC est un lieu où le calme et la discrétion sont de rigueur. Les élèves sont tenus de ranger correctement les ouvrages qu’ils ont utilisés, ceux qui ne respectent pas ce principe peuvent être amenés à venir une heure supplémentaire pour aider au rangement du CCC. Ils doivent respecter la disposition des lieux et le matériel qui s’y trouve. Il est interdit de manger, boire ou téléphoner au CCC (les téléphones doivent être éteints, y compris sur le temps des récréations et des pauses déjeuner)

Le CCC met à la disposition des élèves des ordinateurs numérotés dans la salle informatique. Avant de pouvoir les utiliser, les élèves doivent inscrire lisiblement leur nom, prénom, classe, le numéro de poste et le sujet de recherche dans le classeur à l’entrée de la salle. L’usage de l’Internet au Lycée Blaise Pascal répond à des considérations pédagogiques. C’est pourquoi les élèves ne doivent en aucun cas utiliser le net à des fins non pédagogiques. Les recherches doivent être effectuées dans le cadre strict délimité par le professeur, ce qui exclut toute recherche personnelle. Tout élève ne respectant pas ces dispositions s’expose aux sanctions prévues par le règlement intérieur, comme l’exclusion temporaire ou l’exclusion définitive du CCC.

4. Conditions d’accès à l’Infirmerie

En cas d’accident survenu à un élève, le chef d’établissement peut être amené à prendre toutes les mesures urgentes qui seraient jugées utiles. Les parents doivent faire connaître le médecin et l’établissement hospitalier retenu au moyen de la fiche infirmerie correctement renseignée par leurs soins et retournée sous pli cacheté à l’infirmière de l’établissement. En cours d’année, tout élément nouveau : maladie, traitements… devra être signalé à l’Infirmière. Tout médicament doit être déposé à l’infirmerie. Sa prise ne peut s’effectuer que sous le contrôle de l’Infirmière de l’établissement. Une ordonnance médicale du médecin traitant précisant la posologie du traitement sera exigée. Pendant les cours ou études, un élève ne peut se rendre à l’infirmerie que s’il y est autorisé. Suivant le cas l’infirmière donnera les premiers soins ou appellera la famille pour que l’élève soit pris en charge.

5. Conditions d'accès à la Permanence

Tous les élèves sont sous la surveillance permanente d’un surveillant et doivent suivre les consignes qui leur sont données. Le régime de l’autodiscipline n’est pas institué au collège

6. Conditions d'accès à la Maison Des Collégiens

L’accès à la MDC est autorisé aux élèves lorsque ceux-ci n’ont pas cours et qu’ils ne font pas l’objet d’une exclusion de cours ou de l’établissement. Lieu de détente, la MDC participe au développement de l’autonomie des élèves et de la vie sociale dans l’établissement (cf.règlement MDC).

1. Sécurité des personnes

Pour prévenir les accidents, sont interdits dans l’établissement, l’introduction d’objets dangereux, les jeux violents de toute nature, les jeux de ballons sans encadrement et les jets de projectiles.

Pour des raisons de responsabilité, les familles s’engagent à contracter une assurance couvrant chaque enfant scolarisé au lycée Blaise Pascal et à fournir une attestation en début d’année.

2. Sécurité des locaux

En cas de sinistre, les élèves doivent suivre les directives affichées dans les salles de classe et les couloirs pour évacuer l’établissement. Des exercices d’évacuation seront organisés régulièrement à cet effet. Toutes les personnes doivent respecter les installations et les matériels de prévention et d’intervention. Les élèves ne sont pas autorisés à manipuler les dispositifs de sécurité placés en divers points du collège : extincteurs, alarmes incendie, etc.

Toute détérioration ou déclenchement volontaire sera sévèrement sanctionné. Une action en justice pourra être intentée pour mise en danger de la vie d’autrui.

3. Sécurité des matériels

Toute manipulation d’équipement spécifique (microscope, ordinateur…) doit être autorisée par un adulte responsable. Les élèves doivent respecter les locaux et matériels mis à leur disposition. Toutes les dégradations dans et aux abords immédiats du collège seront sanctionnées. Les dégradations volontaires pourront entraîner la comparution de l’élève devant le conseil de discipline. Dans les deux cas, les parents sont civilement responsables et devront participer à la réparation des dégâts.

4. Introduction de produits dangereux et consommation de produits illicite.

Les objets dangereux, les produits stupéfiants et l’alcool sont interdits dans l’établissement. L’usage du tabac, ou de tout autre produit toxique ou illicite, est formellement interdit dans l’enceinte et aux abords du collège. Il en est de même pour la détention et l’utilisation de cigarette électronique. Tout élève enfreignant cette règle sera remis immédiatement à sa famille et fera l’objet d’une sanction disciplinaire.

Depuis le 01/02/2007 (Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006), il est totalement interdit de fumer dans les enceintes (bâtiment et espaces non couverts) des établissements d’enseignement et de formation, publics ou privés, destinés à l’accueil, à la formation ou à l’hébergement des mineurs, notamment les écoles, collèges et lycées publics et privés, y compris les internats, ainsi que les centres de formation d’apprentis. Cette interdiction s’applique aux personnels comme aux élèves.

5. Vol

Les élèves sont personnellement responsables de leurs affaires. Ils ne doivent pas avoir sur eux ni somme d’argent importante ni objet de valeur. L’administration décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d’objet personnel.

Droits de représentation

Dans chaque classe, quelques semaines après la rentrée est organisée l’élection de deux délégués élèves pour l’année scolaire. Leur rôle : animer avec l’aide de l’équipe éducative la vie scolaire de la classe, représenter leurs camarades dans les relations de la classe avec le personnel de l’établissement et faciliter la communication.

Les élèves délégués de classe sont membres de droit du conseil de classe. Ils élisent les représentants des élèves au conseil d’établissement (5e, 4e, 3e). Une formation des délégués de classe est organisée par la CPE, afin de les informer et de les aider à accomplir leur mission.

Droits d'expression collective, droit de réunion

Les élèves disposent, par l’intermédiaire de leurs délégués, du droit d’expression collective et du droit de réunion. Ces droits s’exercent dans le respect du pluralisme, des principes de neutralité et du respect d’autrui. Tout propos diffamatoire ou injurieux peut avoir des conséquences graves. L’exercice de ces droits ne doit pas porter atteinte aux activités d’enseignement, au contenu des programmes et à l’obligation d’assiduité. Le droit de réunion est à l’initiative des délégués élèves et pour le seul exercice de leurs fonctions. Ils informeront à l’avance le chef d’établissement, ou son représentant, de l’ordre du jour de ces réunions, de l’organisation et des participants.

Le Conseil de la Vie Collégienne

Présidé par le Proviseur, le CVC est une instance d’échanges et de dialogue entre élèves (huit élèves élus représentants leurs camarades) et membres de la communauté éducative. Il participe au parcours citoyen des collégiens.

Le FSE

Le FSE est une association dont les activités sont approuvées par le conseil d’établissement. Elle permet aux élèves, en dehors des horaires scolaires, de participer à des activités culturelles, artistiques ou récréatives animées par des adultes intéressés (professeurs, personnel vie scolaire, intervenants extérieurs…). Ces activités sont facultatives pour les élèves.

L’Association Sportive du collège est affiliée à l’UNSS. Elle propose aux élèves la pratique d’un sport dans des compétitions inter établissements (échanges coordonnés). Ces activités sportives sont également facultatives et se déroulent généralement le mercredi.

L’Association des élèves et l’Association Sportive du collège sont des associations régies par la loi de 1962.

Tenue et comportement des élèves

L’hygiène corporelle comme la tenue vestimentaire décente sont des règles de vie en société. Toute tenue qui pourrait être considérée comme indécente, provocante ou inadaptée dans un lieu d’étude et de travail est proscrite

Seront donc exigés :

Pour TOUS :

Le Haut

Un TEE SHIRT, un polo UNI ou une chemise/chemisette de couleur BLEU CIEL pour le collège. Quel que soit le fournisseur ces effets ne devront présenter aucune inscription, ni sur piquage ou autre originalité (incrustation, broderie…). Aucun autre type de haut ne sera admis.

Un vêtement plus « chaud » sera autorisé en classe, mais devra respecter le code couleur de l’établissement (BLEU pour les collégiens, GRIS pour les lycéens), pour atténuer les effets de certaines climatisations.

Le Bas

1. Couleurs : bleu, noir, gris ou beige sans déchirures, sans aucune inscription, sans marques, sans décorations, sans broderies, sans incrustations, sans lacets, rubans…. Et sans autres accessoires accolés aux vêtements,

2. Pantalon toile, « jean » qui tient à la ceinture, coupe classique (taille basse et ample non autorisée), Bermuda toile au genou,

3. Les ceintures seront classiques sans incrustations,

4. Le port du short est interdit.

Pour LES JEUNES FILLES :

Les minis jupes sont proscrites et les jupes ne seront acceptées que si elles sont au niveau du genou.

Les chaussures :

Chaussures qui tiennent aux pieds : sont exclues toutes chaussures de type Tongue (quelle qu'en soit la matière), les chaussures à talons hauts.

Casquette, béret ou autres couvre-chefs doivent être enlevés en classe, pendant tous les cours (excepté ponctuellement en EPS), et d’une manière générale dans tous les locaux fermés à usage pédagogique et administratif, quelle que soit leur nature. Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse ou politique est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève et ses parents avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Il appartient à chaque adulte de l’établissement de faire respecter toutes ces dispositions.

Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les brimades, les vols ou tentatives de vol, les violences physiques ou morales, le bizutage, le racket dans l’établissement et à ses abords immédiats constituent des comportements qui selon les cas feront l’objet de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice.