Le réglement intérieur du Collège

PRÉAMBULE

Texte à dimension éducative, le règlement intérieur doit se conformer aux textes juridiques supérieurs, tels que les textes internationaux ratifiés par la France et le Gabon, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires locales et françaises en vigueur, qu’il doit respecter.

Le présent règlement engage la responsabilité de chacun des membres de la communauté éducative, élèves, personnels, parents, à l’intérieur du collège et à l’extérieur : abords immédiats, visites, transports, sorties et voyages scolaires, installations sportives…

Le règlement est élaboré à l’initiative du conseil d’établissement (CE) du lycée. Il peut être révisé en cours d’année, après consultation du conseil du second degré et adopté par le conseil d’établissement réuni en séance ordinaire ou extraordinaire.

A. COLLÈGE, LIEU DE FORMATION

B. COLLÈGE, LIEU D'ÉDUCATION

Ces textes ont été votés par le conseil d’établissement du 22 mai 2014. Ils gardent un caractère ouvert à toute évolution ultérieure.

Ils doivent être acceptés et appliqués par tous les membres de la communauté éducative du lycée Blaise Pascal.

Signatures des parents ou des tuteurs et de l'élève

CHARTE DES RÈGLES DE CIVILITÉ DU COLLÉGIEN

Ces règles sont les conditions du « vivre ensemble » dans le collège.

Le respect de l’ensemble de ces règles participe d’un climat de vie favorable à développer une confiance partagée entre adultes et élèves et à créer un esprit de solidarité entre élèves. Il permet à la communauté éducative de développer un contexte propice aux enseignements et à l’épanouissement des capacités et des compétences de chaque collégien.

Par la mise en pratique de ces règles, chaque élève contribue à ce que tous soient heureux d’aller au collège et d’y travailler.

L’INSCRIPTION D’UN ÉLÈVE AU COLLÈGE VAUT ADHÉSION AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉTABLISSEMENT ET ENGAGEMENT À LE RESPECTER.

Signature de l'élève et des parents ou tuteurs