Le réglement intérieur du Lycée

1. Circulation des élèves

Aucun élève ne doit déambuler dans l’établissement pendant les heures de cours sans motif valable.

Toute sortie durant le temps de classe est proscrite et ne peut être justifiée que par une raison grave (maladie, demande de l’administration). Les passages aux toilettes doivent se faire pendant les récréations ou à défaut au moment des intercours.

2. Récréation et interclasse

Les récréations sont le matin de 09h25 à 09h45 et de 11h45 à 11h55, l’après-midi de 15h55 à 16h10.

Durant les récréations, la présence d’élèves derrière les bâtiments, dans les coursives ou les escaliers ainsi qu’à l’intérieur des salles est interdite, de même que sur les zones de parking.

La cafétéria n’est accessible que durant les récréations et le temps de la pause méridienne.

3. Conditions d'accès au Centre de Culture et de Connaissance (CCC)

Le CCC est un lieu calme où l’on vient pour faire des recherches, travailler, exposer, lire, réfléchir, échanger, emprunter des documents.

Il est ouvert tous les jours de 07h30 à 18h00 sauf le mercredi de 07h30 à 13h00.

Avant de s’installer au CCC, il est demandé à chaque élève de laisser son sac dans les casiers prévus à cet effet à l’entrée du CCC (penser à garder avec soi le matériel nécessaire pour travailler et les objets de valeur tels que les téléphones).

Pour les lycéens, l’élève peut venir quand il le souhaite et repartir quand il le souhaite. Il lui est demandé de s’inscrire à l’arrivée en déposant son carnet à l’accueil.

Conditions de prêt : Les élèves peuvent emprunter 2 documents (romans, périodiques, documentaires) pour une durée de 15 jours renouvelables. Tout emprunt doit être enregistré auprès de la /du documentaliste. En cas de retard dans le retour des documents, des relances sont transmises aux familles (via pronote et le carnet de correspondance). A l’issue de deux relances, si le document n’est toujours pas restitué, une facture est transmise à la famille de l’emprunteur concerné et l’élève est suspendu de prêts jusqu’au paiement de cette facture. Le montant est forfaitaire : 10000 francs CFA pour un périodique, 20000 francs CFA pour un livre de poche, 30000 pour tout autre ouvrage y compris les manuels scolaires. Tout livre endommagé doit être remplacé à l’identique ou remboursé.

Le CCC est un lieu où le calme et la discrétion sont de rigueur. Les élèves sont tenus de ranger correctement les ouvrages qu’ils ont utilisés, ceux qui ne respectent pas ce principe peuvent être amenés à venir une heure supplémentaire pour aider au rangement du CCC. Ils doivent respecter la disposition des lieux et le matériel qui s’y trouve.

Il est interdit de manger, boire ou téléphoner au CCC (les téléphones doivent être éteints, y compris sur le temps des récréations et des pauses déjeuner).

Le CCC met à la disposition des élèves des ordinateurs numérotés dans la salle informatique.

Avant de pouvoir les utiliser, les élèves doivent obligatoirement inscrire lisiblement leur nom, prénom, classe, numéro de poste et sujet de recherche dans le classeur à l’entrée de la salle.

L’usage de l’Internet au Lycée Blaise Pascal répond à des considérations pédagogiques. C’est pourquoi les élèves ne doivent en aucun cas utiliser le net à des fins extra pédagogiques. Tout élève ne respectant pas ces dispositions s’expose aux sanctions prévues par le règlement intérieur, comme l’exclusion temporaire ou l’exclusion définitive du CCC.

4. Conditions d’accès à l’Infirmerie

En cas d’accident survenu à un élève, le chef d’établissement peut être amené à prendre toutes les mesures urgentes jugées utiles. Les parents doivent faire connaître le médecin et l’établissement hospitalier retenu au moyen de la fiche infirmerie correctement renseignée par leurs soins et retournée sous pli cacheté à l’infirmière de l’établissement.

En cours d’année, tout élément nouveau : maladie, traitements… devra être signalé à l’Infirmière. Tout médicament doit être déposé à l’infirmerie. Sa prise ne peut s’effectuer que sous le contrôle de l’Infirmière de l’établissement. Une ordonnance médicale du médecin traitant précisant la posologie du traitement sera exigée.

Pendant les cours ou études, un élève ne peut se rendre à l’infirmerie que s’il y est autorisé. Suivant le cas l’infirmière donnera les premiers soins ou appellera la famille pour que l’élève soit pris en charge.

5. Conditions d'accès à la Permanence

Une salle de permanence est à la disposition des lycéens pour travailler lorsqu’ils n’ont pas cours, et fonctionne sur le régime de l’autodiscipline. Aussi, la salle de permanence étant une salle de travail, les élèves ne sont pas autorisés à manger, boire ou téléphoner. Silence et calme sont de rigueur pour permettre à chacun de se concentrer sur son travail.

6. Conditions d'accès à la Maison Des Lycéens

L’accès à la MDL est autorisé aux élèves lorsque ceux-ci n’ont pas cours et qu’ils ne font pas l’objet d’une exclusion de cours ou de l’établissement. Lieu de détente, la MDL participe au développement de l'autonomie des élèves et de la vie sociale dans l'établissement (cf. règlement MDL).

1. Sécurité des personnes

Pour prévenir les accidents, sont interdits dans l’établissement, l’introduction d’objets dangereux, les jeux violents de toute nature, les jeux de ballons sans encadrement et les jets de projectiles.

Pour des raisons de responsabilité, les familles s’engagent à contracter une assurance couvrant chaque enfant scolarisé au lycée Blaise Pascal et à fournir une attestation en début d’année.

2. Sécurité des locaux

En cas de sinistre, les élèves doivent suivre les directives affichées dans les salles de classe et les couloirs pour évacuer l’établissement. Des exercices d’évacuation seront organisés régulièrement à cet effet. Toutes les personnes doivent respecter les installations et les matériels de prévention et d’intervention. Les élèves ne sont pas autorisés à manipuler les dispositifs de sécurité placés en divers points du lycée : extincteurs, alarmes incendie, etc.

Toute détérioration ou déclenchement volontaire sera sévèrement sanctionné. Une action en justice pourra être intentée pour mise en danger de la vie d’autrui.

3. Sécurité des matériels

Toute manipulation d’équipement spécifique (microscope, ordinateur…) doit être autorisée par un adulte responsable. Les élèves doivent respecter les locaux et matériels mis à leur disposition. Toutes les dégradations dans et aux abords du lycée seront sanctionnées. Les dégradations volontaires pourront entraîner la comparution de l’élève devant le conseil de discipline. Dans les deux cas, les parents sont civilement responsables et devront participer à la réparation des dégâts.

4. Introduction de produits dangereux et consommation de produits illicite.

Les objets dangereux, les produits stupéfiants et l’alcool sont interdits dans l’établissement.

L’usage du tabac, ou de tout autre produit toxique ou illicite, est formellement interdit dans l’enceinte du lycée.

Il en est de même pour la détention et l’utilisation de cigarette électronique. De plus, tout élève sous l’emprise de l'alcool ou de substances illicites n’est pas autorisé à pénétrer dans l’établissement. Tout élève enfreignant cette règle sera remis immédiatement à sa famille et fera l’objet d’une sanction disciplinaire.

Depuis le 01/02/2007 (Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006), il est totalement interdit de fumer dans l'enceinte (bâtiments et espaces non couverts) des établissements d’enseignement et de formation, publics ou privés, destinés à l’accueil, à la formation ou à l’hébergement des mineurs, notamment les écoles, collèges et lycées publics et privés, y compris les internats, ainsi que les centres de formation d’apprentis. Cette interdiction s’applique aux personnels comme aux élèves.

5. Vol

Les élèves sont personnellement responsables de leurs affaires. Ils ne doivent pas avoir sur eux ni somme d’argent importante ni objet de valeur. L’administration décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d’objet personnel.

Droit de réunion

Tout lycéen, qu’il soit délégué ou non, peut organiser une réunion. Pour cela, il doit respecter quelques règles simples :

• demander l'accord du proviseur,
• fixer cette réunion en dehors des heures de cours,
• veiller à ce qu’elle se déroule dans le calme et le respect mutuel,
• respecter les conditions de sécurité fixées par le règlement intérieur.

Droit de publication

Tout lycéen peut créer un journal au sein du lycée. Il doit obéir à une certaine déontologie : indiquer au Proviseur le nom du responsable de la publication, proscrire injures et diffamation ; en effet, la responsabilité personnelle du rédacteur est engagée pour tout écrit. Ecrits ou affiches doivent être préalablement visés par le Proviseur.

Droit d'affichage

Tout lycéen peut annoncer une réunion, proposer un service, exprimer une opinion par une affiche. Pour cela, il doit :

• s’interdire les injures, atteintes à la vie privée et attaques personnelles.
• Présenter les affiches au Proviseur.
• Utiliser exclusivement les panneaux qui sont prévus à cet effet dans des lieux visibles et accessibles à tous.
• Exclure tout affichage anonyme.

Droit de représentation

Les élèves participent à la vie de l’établissement en élisant des représentants aux différentes instances (Conseil de classe, Conseil de Vie Lycéenne, Conseil d’Etablissement, Conseil de discipline).

Le conseil de classe

Dans chaque classe, quelques semaines après la rentrée est organisée l’élection de deux délégués élèves pour l’année scolaire. Leur rôle : animer avec l’aide de l’éq́uipe éducative la vie scolaire de la classe, représenter leurs camarades dans les relations de la classe avec le personnel de l’établissement et faciliter la communication.

Les élèves délégués de classe sont membres de droit du conseil de classe. Ils élisent les représentants des élèves au conseil d’établissement.

Le conseil d'établissement

Deux représentants élèves (un pour le collège, un pour le lycée) participent au Conseil d’Etablissement dans le collège des usagers aux cotés de quatre parents, instance où des propositions sont faites. Ils informent les autres élèves des mesures qui ont été prises.

Le conseil de la vie lycéenne

Le CVL est l’instance où les lycéens sont associés au fonctionnement de l'établissement. Il est présidé par le Proviseur. Le Vice-président du CVL est un lycéen, élu pour un an, qui siège également au Conseil d’Etablissement.

Le CVL rassemble dix représentants lycéens élus, ainsi que dix représentants adultes de la communauté scolaire (CPE, représentants des personnels et représentants des parents d'élèves). Ce conseil est obligatoirement consulté sur un certain nombre de questions liées à la vie de l'établissement.

Il se réunit au moins une fois par trimestre.

Usage de certains biens personnels

L’utilisation du téléphone portable est tolérée pendant les récréations de 09h25, de 16h55 et à l’heure du déjeuner. En revanche, elle est interdite dans les locaux (sauf autorisation donnée par un enseignant). Les élèves veilleront à éteindre totalement leur appareil et à le ranger dans leur sac avant d’entrer dans les bâtiments.

Toute utilisation d’un appareil à des fins d’enregistrement ou de diffusion d’images ou de son est formellement interdite et sera sanctionnée.

En cas de non-respect de ces règles, l’appareil sera confisqué. Les parents devront alors se présenter auprès de l’Administration du Lycée pour le récupérer

L’appareil est sous l’entière responsabilité de son propriétaire. Le vol, la perte ou la dégradation de ces appareils resteront à la charge des familles et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du Lycée. Cette précaution concerne également les autres lieux extérieurs au lycée que les élèves sont amenés à fréquenter dans le cadre de leurs activités scolaires habituelles, y compris lors des sorties et voyages scolaires.

Tenue et comportement des élèves

L’hygiène corporelle comme la tenue vestimentaire décente sont des règles de vie en société. Toute tenue qui pourrait être considérée comme indécente, provocante ou inadaptée dans un lieu d’étude et de travail est proscrite.

Seront donc exigés :

Pour TOUS :

Le Haut

Un TEE SHIRT, un polo UNI ou une chemise/chemisette de couleur GRIS CLAIR pour le lycée. Quel que soit le fournisseur ces effets ne devront présenter aucune inscription, ni sur piquage ou autre originalité (incrustation, broderie…). Aucun autre type de haut ne sera admis.

Un vêtement plus « chaud » sera autorisé en classe, gris clair également, pour atténuer les effets de certaines climatisations.

Le Bas

1. Couleurs : bleu, noir, gris, blanc non transparent ou beige sans déchirures, inscription, marque, motif ou broderie,

2. Pantalon toile, « jean » qui tient à la ceinture, coupe classique (taille basse et ample non autorisée), Bermuda toile aux genoux,

3. Les ceintures seront classiques sans incrustations,

4. Le port du short est interdit.

Pour LES JEUNES FILLES :

Les minis jupes sont proscrites et les jupes et robes ne seront acceptées que si elles sont au niveau du genou.

Les chaussures :

Chaussures qui tiennent aux pieds : sont exclues toutes chaussures de type Tongue (quelle qu'en soit la matière), les chaussures à talons hauts.

En T.P. de Sciences Physiques et de S.V.T. : pour des raisons de sécurité, le port de la blouse en coton à manches longues est obligatoire au lycée. De plus, il est nécessaire que les cheveux longs soient attachés.

Casquette, béret ou autres couvre-chefs doivent être enlevés en classe, pendant tous les cours (excepté ponctuellement en EPS), et d’une manière générale dans tous les locaux fermés à usage pédagogique et administratif, quelle que soit leur nature. Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse ou politique est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève et ses parents avant l’engagement de toute procédure disciplinaire. Il appartient à chaque adulte de l’établissement de faire respecter toutes ces dispositions.

Les manifestations affectives entre élèves doivent se limiter à ce que la décence autorise dans une communauté scolaire.

Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les brimades, les vols ou tentatives de vol, les violences physiques ou morales, le bizutage , le racket dans l’établissement et à ses abords immédiats constituent des comportements qui selon les cas feront l’objet de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice.